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BRETOUR RAPHAEL

Active
Siren819 432 592Entrepreneur individuel76630 SAUCHAYCréée le 01 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRETOUR RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2016 sous le numéro SIREN 819 432 592. Elle est domiciliée 2 Che du Moulin, 76630 Sauchay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de BRETOUR RAPHAEL

Dénomination
BRETOUR RAPHAEL
SIREN
819 432 592
SIRET (siège)
819 432 592 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16819432592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 432 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 avril 2016
Siège social
2 CHE DU MOULIN, 76630, SAUCHAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRETOUR RAPHAEL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de BRETOUR RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETOUR RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETOUR RAPHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76630 SAUCHAYSiègeActif

    819 432 592 00015 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6202A

  • 76630 SAUCHAYActif

    819 432 592 00023 · ouvert le 11 septembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRETOUR RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETOUR RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETOUR RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETOUR RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETOUR RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETOUR RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETOUR RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur BRETOUR RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRETOUR RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRETOUR RAPHAEL est 819 432 592. Le SIRET de son siège social est 819 432 592 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16819432592.

Où se situe le siège social de BRETOUR RAPHAEL ?

Le siège social de BRETOUR RAPHAEL est situé 2 Che du Moulin, 76630 Sauchay.

BRETOUR RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETOUR RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETOUR RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETOUR RAPHAEL.

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