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BRETT SEBASTIEN

Active
Siren792 709 271Entrepreneur individuel92110 CLICHYCréée le 17 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRETT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2012, identifié par le SIREN 792 709 271. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue Klock, 92110 Clichy. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRETT SEBASTIEN

Dénomination
BRETT SEBASTIEN
SIREN
792 709 271
SIRET (siège)
792 709 271 00029
N° TVA intracommunautaire
FR68792709271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 709 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
17 décembre 2012
Siège social
47 RUE KLOCK, 92110, CLICHY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRETT SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de BRETT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRETT SEBASTIEN

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 92110 CLICHYSiègeActif

    792 709 271 00029 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

  • 03100 MONTLUCONActif

    792 709 271 00037 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 6820A

  • 03100 MONTLUCONActif

    792 709 271 00045 · ouvert le 15 octobre 2021 · NAF 6820A

  • 92300 LEVALLOIS-PERRETFermé

    792 709 271 00011 · ouvert le 17 décembre 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRETT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2012

Questions fréquentes sur BRETT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRETT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRETT SEBASTIEN est 792 709 271. Le SIRET de son siège social est 792 709 271 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68792709271.

Où se situe le siège social de BRETT SEBASTIEN ?

Le siège social de BRETT SEBASTIEN est situé 47 rue Klock, 92110 Clichy.

BRETT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETT SEBASTIEN.

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