BRETTE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRETTE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 317 534 584. Son siège social est situé 33 av du Puy de Dome, 63100 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 4634Z.
Fiche d'identité de BRETTE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRETTE BERNARD
- SIREN
- 317 534 584
- SIRET (siège)
- 317 534 584 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR35317534584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 534 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 33 AV DU PUY DE DOME, 63100, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BRETTE BERNARD
Négociant en vins et spiritueux sans chai ni magasin de vente
Finances de BRETTE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRETTE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRETTE BERNARD
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 63100 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
317 534 584 00055 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 4634Z
- 19200 AIXActif
317 534 584 00063 · ouvert le 02 mars 2000 · NAF 6820B
- 63000 CLERMONT-FERRANDFermé
317 534 584 00022 · ouvert le 01 mars 1987 · NAF 513J
- 63000 CLERMONT-FERRANDFermé
317 534 584 00048 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 513J
Documents juridiques de BRETTE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRETTE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRETTE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRETTE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BRETTE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRETTE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRETTE BERNARD est 317 534 584. Le SIRET de son siège social est 317 534 584 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35317534584.
Où se situe le siège social de BRETTE BERNARD ?
Le siège social de BRETTE BERNARD est situé 33 av du Puy de Dome, 63100 Clermont-Ferrand.
BRETTE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETTE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETTE BERNARD.
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