CheckersProcédures

BREUGNOT DANIEL

Active
Siren403 290 349Entrepreneur individuel58290 MOULINS-ENGILBERTCréée le 15 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREUGNOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 290 349. Elle est domiciliée 13 rue des Levees, 58290 Moulins-Engilbert. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de BREUGNOT DANIEL

Dénomination
BREUGNOT DANIEL
SIREN
403 290 349
SIRET (siège)
403 290 349 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50403290349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 290 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
15 janvier 1996
Siège social
13 RUE DES LEVEES, 58290, MOULINS-ENGILBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREUGNOT DANIEL

COUVERTURE, ZINGUERIE, CHARPENTE MACONNERIE

Finances de BREUGNOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUGNOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREUGNOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58290 MOULINS-ENGILBERTSiègeActif

    403 290 349 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4391B

Documents juridiques de BREUGNOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREUGNOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUGNOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUGNOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUGNOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUGNOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUGNOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1996

Questions fréquentes sur BREUGNOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BREUGNOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BREUGNOT DANIEL est 403 290 349. Le SIRET de son siège social est 403 290 349 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50403290349.

Où se situe le siège social de BREUGNOT DANIEL ?

Le siège social de BREUGNOT DANIEL est situé 13 rue des Levees, 58290 Moulins-Engilbert.

BREUGNOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUGNOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUGNOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUGNOT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de couverture par éléments

Toutes les entreprises avec le code NAF 4391B

Entreprises à Moulins-Engilbert

Toutes les entreprises à Moulins-Engilbert