BREUGNOT FREDERIC

Active

Siren790 803 928Entrepreneur individuel58700 GIRYCréée le 14 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BREUGNOT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 803 928. Elle est domiciliée 8 rue Pierre Ducroc, 58700 Giry. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BREUGNOT FREDERIC

INSEE

Dénomination: BREUGNOT FREDERIC
SIREN: 790 803 928
SIRET (siège): 790 803 928 00015
N° TVA intracommunautaire: FR55790803928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 803 928
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 14 janvier 2013
Siège social: 8 RUE PIERRE DUCROC, 58700, GIRY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BREUGNOT FREDERIC

Vente à domicile de produits combustibles (bois de chauffage)

Finances de BREUGNOT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUGNOT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREUGNOT FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58700 GIRYSiègeActif
790 803 928 00015 · ouvert le 14 janvier 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de BREUGNOT FREDERIC

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2016

Acte

Dépôt du 29 janvier 2016

Acte

Comptes annuels de BREUGNOT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUGNOT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUGNOT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUGNOT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUGNOT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUGNOT FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 février 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-29 · Début d'activité : 2013-01-14

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 janvier 2013

Questions fréquentes sur BREUGNOT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BREUGNOT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BREUGNOT FREDERIC est 790 803 928. Le SIRET de son siège social est 790 803 928 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55790803928.

Où se situe le siège social de BREUGNOT FREDERIC ?

Le siège social de BREUGNOT FREDERIC est situé 8 rue Pierre Ducroc, 58700 Giry.