BREUGNOT NICOLAS

Active

Siren497 490 037Entrepreneur individuel26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONCréée le 15 mars 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BREUGNOT NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2007, identifié par le SIREN 497 490 037. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Dieulefit, 26740 Montboucher-sur-Jabron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BREUGNOT NICOLAS

INSEE

Dénomination: BREUGNOT NICOLAS
SIREN: 497 490 037
SIRET (siège): 497 490 037 00031
N° TVA intracommunautaire: FR90497490037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 490 037
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 15 mars 2007
Siège social: RTE DE DIEULEFIT, 26740, MONTBOUCHER-SUR-JABRON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BREUGNOT NICOLAS

Événementiel organisation de soirées

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Finances de BREUGNOT NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUGNOT NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BREUGNOT NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONSiègeActif
497 490 037 00031 · ouvert le 10 novembre 2015 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BREUGNOT NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREUGNOT NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUGNOT NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUGNOT NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUGNOT NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUGNOT NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUGNOT NICOLAS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 décembre 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-10

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mars 2007

Questions fréquentes sur BREUGNOT NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BREUGNOT NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BREUGNOT NICOLAS est 497 490 037. Le SIRET de son siège social est 497 490 037 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90497490037.

Où se situe le siège social de BREUGNOT NICOLAS ?

Le siège social de BREUGNOT NICOLAS est situé Rte de Dieulefit, 26740 Montboucher-sur-Jabron.