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BREUGNOT SEBASTIEN

Active
Siren485 337 323Entrepreneur individuel85520 Jard-sur-MerCréée le 03 novembre 2025

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

BREUGNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 2025 sous le numéro SIREN 485 337 323. Son siège social est situé 4 IMP de la tourelle, 85520 Jard-sur-Mer. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de BREUGNOT SEBASTIEN

Dénomination
BREUGNOT SEBASTIEN
SIREN
485 337 323
SIRET (siège)
485 337 323 00029
N° TVA intracommunautaire
FR77485337323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 337 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
03 novembre 2025
Siège social
4 IMP de la tourelle, 85520, Jard-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BREUGNOT SEBASTIEN

TRAVAUX DE PLOMBERIE

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Établissements de BREUGNOT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85520 Jard-sur-MerSiègeActif

    485 337 323 00029 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4322A

Documents juridiques de BREUGNOT SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BREUGNOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUGNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUGNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREUGNOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2025

Questions fréquentes sur BREUGNOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BREUGNOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BREUGNOT SEBASTIEN est 485 337 323. Le SIRET de son siège social est 485 337 323 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77485337323.

Où se situe le siège social de BREUGNOT SEBASTIEN ?

Le siège social de BREUGNOT SEBASTIEN est situé 4 IMP de la tourelle, 85520 Jard-sur-Mer.

BREUGNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUGNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUGNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUGNOT SEBASTIEN.