BREUIL FABIENNE
Active3511Z · Production d'électricité
BREUIL FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 2024 sous le numéro SIREN 987 496 411. Elle est domiciliée 77 RTE de Saint-Victor, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BREUIL FABIENNE
INSEE- Dénomination
- BREUIL FABIENNE
- SIREN
- 987 496 411
- SIRET (siège)
- 987 496 411 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23987496411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 496 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 13 mars 2024
- Siège social
- 77 RTE de Saint-Victor, 42170, Saint-Just-Saint-Rambert
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BREUIL FABIENNE
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BREUIL FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42170 Saint-Just-Saint-RambertSiègeActif
987 496 411 00016 · ouvert le 31 juillet 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BREUIL FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREUIL FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREUIL FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2024
Questions fréquentes sur BREUIL FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de BREUIL FABIENNE ?
Le numéro SIREN de BREUIL FABIENNE est 987 496 411. Le SIRET de son siège social est 987 496 411 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23987496411.
Où se situe le siège social de BREUIL FABIENNE ?
Le siège social de BREUIL FABIENNE est situé 77 RTE de Saint-Victor, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
BREUIL FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BREUIL FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREUIL FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL FABIENNE.
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