BREUIL JEAN
ActiveBREUIL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 172 587. Elle est domiciliée Beaulieu, 63340 Le Breuil-sur-Couze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BREUIL JEAN
INSEE- Dénomination
- BREUIL JEAN
- SIREN
- 404 172 587
- SIRET (siège)
- 404 172 587 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22404172587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 172 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- BEAULIEU, 63340, LE BREUIL-SUR-COUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREUIL JEAN
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Établissements de BREUIL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63340 LE BREUIL-SUR-COUZESiègeFermé
404 172 587 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011A
Conformité de BREUIL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREUIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREUIL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BREUIL JEAN
Quel est le numéro SIREN de BREUIL JEAN ?
Le numéro SIREN de BREUIL JEAN est 404 172 587. Le SIRET de son siège social est 404 172 587 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22404172587.
Où se situe le siège social de BREUIL JEAN ?
Le siège social de BREUIL JEAN est situé Beaulieu, 63340 Le Breuil-sur-Couze.
BREUIL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BREUIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREUIL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL JEAN.
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