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BREUIL PASCAL

Active
Siren479 048 118Entrepreneur individuel17190 SAINT-GEORGES-D'OLERONCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREUIL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2004, identifié par le SIREN 479 048 118. Le siège social de l'entreprise se trouve 351 All du Tresor Domino, 17190 Saint-Georges-d'Oleron. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BREUIL PASCAL

Dénomination
BREUIL PASCAL
SIREN
479 048 118
SIRET (siège)
479 048 118 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29479048118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 048 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
351 ALL DU TRESOR DOMINO, 17190, SAINT-GEORGES-D'OLERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREUIL PASCAL

Location de logements

Finances de BREUIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREUIL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17190 SAINT-GEORGES-D'OLERONSiègeActif

    479 048 118 00018 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de BREUIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREUIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur BREUIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREUIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREUIL PASCAL est 479 048 118. Le SIRET de son siège social est 479 048 118 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29479048118.

Où se situe le siège social de BREUIL PASCAL ?

Le siège social de BREUIL PASCAL est situé 351 All du Tresor Domino, 17190 Saint-Georges-d'Oleron.

BREUIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL PASCAL.

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