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BREUIL RAPHAEL

Active
Siren529 537 581Entrepreneur individuel14470 COURSEULLES-SUR-MERCréée le 27 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREUIL RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2010, identifié par le SIREN 529 537 581. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Tuilerie Res le Chant des Oiseaux, 14470 Courseulles-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BREUIL RAPHAEL

Dénomination
BREUIL RAPHAEL
SIREN
529 537 581
SIRET (siège)
529 537 581 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08529537581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 537 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 décembre 2010
Siège social
CHE DE LA TUILERIE RES LE CHANT DES OISEAUX, 14470, COURSEULLES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREUIL RAPHAEL

Location de logements

Finances de BREUIL RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUIL RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREUIL RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14470 COURSEULLES-SUR-MERSiègeActif

    529 537 581 00017 · ouvert le 27 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BREUIL RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREUIL RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUIL RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUIL RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUIL RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUIL RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2010

Questions fréquentes sur BREUIL RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BREUIL RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BREUIL RAPHAEL est 529 537 581. Le SIRET de son siège social est 529 537 581 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08529537581.

Où se situe le siège social de BREUIL RAPHAEL ?

Le siège social de BREUIL RAPHAEL est situé Che de la Tuilerie Res le Chant des Oiseaux, 14470 Courseulles-sur-Mer.

BREUIL RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUIL RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUIL RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL RAPHAEL.

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