BREUIL SYLVIE
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Effectif
- 1tranche Sirene
BREUIL SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 329 917. Son siège social est situé 998 Rte des Magniens, 71580 Savigny-en-Revermont. Son activité principale est réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de BREUIL SYLVIE
INSEE- Dénomination
- BREUIL SYLVIE
- SIREN
- 922 329 917
- SIRET (siège)
- 922 329 917 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR64922329917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 329 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 19 décembre 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- 998 RTE DES MAGNIENS, 71580, Savigny-en-Revermont
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BREUIL SYLVIE
RETOUCHE DE VETEMENTS
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Établissements de BREUIL SYLVIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71580 Savigny-en-RevermontSiègeActif
922 329 917 00020 · ouvert le 07 janvier 2026 · NAF 9529Z
- 69700 GivorsFermé
922 329 917 00012 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 9529Z
Conformité de BREUIL SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BREUIL SYLVIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BREUIL SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREUIL SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2022
Questions fréquentes sur BREUIL SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de BREUIL SYLVIE ?
Le numéro SIREN de BREUIL SYLVIE est 922 329 917. Le SIRET de son siège social est 922 329 917 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64922329917.
Où se situe le siège social de BREUIL SYLVIE ?
Le siège social de BREUIL SYLVIE est situé 998 Rte des Magniens, 71580 Savigny-en-Revermont.
BREUIL SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BREUIL SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREUIL SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL SYLVIE.
Combien de salariés compte BREUIL SYLVIE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BREUIL SYLVIE emploie 1 salarié.
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