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BREUILLY

Active
Siren823 059 530SCI06220 VallaurisCréée le 17 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BREUILLY est une SCI immatriculée le 17 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 059 530. Son siège social est situé 68 B CHE des Courcettes Prolongé, 06220 Vallauris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LIONEL BREUILLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BREUILLY

Dénomination
BREUILLY
SIREN
823 059 530
SIRET (siège)
823 059 530 00027
N° TVA intracommunautaire
FR49823059530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 059 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2016
Siège social
68 B CHE des Courcettes Prolongé, 06220, Vallauris
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREUILLY

Achats, location et gérance de biens immobiliers

Finances de BREUILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUILLY

LB

LIONEL BREUILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2016) · 10 ans

B

BREUILLY & COMPAGNIE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de BREUILLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06220 VallaurisSiègeActif

    823 059 530 00027 · ouvert le 24 avril 2025 · NAF 6820B

  • 68100 MulhouseFermé

    823 059 530 00019 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de BREUILLY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BREUILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BREUILLY. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREUILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUILLY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2016

Questions fréquentes sur BREUILLY

Quel est le numéro SIREN de BREUILLY ?

Le numéro SIREN de BREUILLY est 823 059 530. Le SIRET de son siège social est 823 059 530 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49823059530.

Qui dirige BREUILLY ?

BREUILLY est dirigée par LIONEL BREUILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BREUILLY ?

Le siège social de BREUILLY est situé 68 B CHE des Courcettes Prolongé, 06220 Vallauris.

BREUILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUILLY.

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