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BREUT FRANCIS

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Siren404 638 405Entrepreneur individuel47350 SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAISCréée le 31 décembre 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 404 638 405, BREUT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Son siège social est situé Faye, 47350 Saint-Barthelemy-d'Agenais. BREUT FRANCIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BREUT FRANCIS

Dénomination
BREUT FRANCIS
SIREN
404 638 405
SIRET (siège)
404 638 405 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94404638405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 638 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
FAYE, 47350, SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREUT FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BREUT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47350 SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAISSiègeActif

    404 638 405 00013 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z

Conformité de BREUT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREUT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur BREUT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BREUT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BREUT FRANCIS est 404 638 405. Le SIRET de son siège social est 404 638 405 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404638405.

Où se situe le siège social de BREUT FRANCIS ?

Le siège social de BREUT FRANCIS est situé Faye, 47350 Saint-Barthelemy-d'Agenais.

BREUT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUT FRANCIS.