BREUT FRANCIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 404 638 405, BREUT FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Son siège social est situé Faye, 47350 Saint-Barthelemy-d'Agenais. BREUT FRANCIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BREUT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BREUT FRANCIS
- SIREN
- 404 638 405
- SIRET (siège)
- 404 638 405 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94404638405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 638 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1983
- Siège social
- FAYE, 47350, SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREUT FRANCIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BREUT FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47350 SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAISSiègeActif
404 638 405 00013 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z
Conformité de BREUT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREUT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREUT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1983
Questions fréquentes sur BREUT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BREUT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BREUT FRANCIS est 404 638 405. Le SIRET de son siège social est 404 638 405 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404638405.
Où se situe le siège social de BREUT FRANCIS ?
Le siège social de BREUT FRANCIS est situé Faye, 47350 Saint-Barthelemy-d'Agenais.
BREUT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BREUT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREUT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUT FRANCIS.
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