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BREUVAL

Active
Siren927 505 933Société civile62173 RivièreCréée le 11 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BREUVAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2024, identifiée par le SIREN 927 505 933. Elle est domiciliée 2 RTE de Berles au Bois, 62173 Rivière. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par Virginie ROUGEGREZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BREUVAL

Dénomination
BREUVAL
SIREN
927 505 933
SIRET (siège)
927 505 933 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61927505933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 505 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
11 avril 2024
Siège social
2 RTE de Berles au Bois, 62173, Rivière
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREUVAL

L'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural

Finances de BREUVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUVAL

VR

Virginie ROUGEGREZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2024) · 2 ans

AB

Adeline BREUVAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2024) · 2 ans

DB

Damien BREUVAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2024) · 2 ans

Établissements de BREUVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62173 RivièreSiègeActif

    927 505 933 00014 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BREUVAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BREUVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREUVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREUVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-10 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2024

Questions fréquentes sur BREUVAL

Quel est le numéro SIREN de BREUVAL ?

Le numéro SIREN de BREUVAL est 927 505 933. Le SIRET de son siège social est 927 505 933 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61927505933.

Qui dirige BREUVAL ?

BREUVAL est dirigée par Virginie ROUGEGREZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BREUVAL ?

Le siège social de BREUVAL est situé 2 RTE de Berles au Bois, 62173 Rivière.

BREUVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUVAL.

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