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BREUVART ANDRE

Active
Siren314 469 321Entrepreneur individuel04000 LA JAVIECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREUVART ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 469 321. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cluse, 04000 La Javie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.

Fiche d'identité de BREUVART ANDRE

Dénomination
BREUVART ANDRE
SIREN
314 469 321
SIRET (siège)
314 469 321 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40314469321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 469 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524C
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LA CLUSE, 04000, LA JAVIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREUVART ANDRE

Vendeur ambulant en vêtements activité non sédentaire

Finances de BREUVART ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREUVART ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREUVART ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04000 LA JAVIESiègeFermé

    314 469 321 00017 · ouvert le 05 juillet 1978 · NAF 524C

Documents juridiques de BREUVART ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREUVART ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUVART ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREUVART ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUVART ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUVART ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREUVART ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BREUVART ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BREUVART ANDRE ?

Le numéro SIREN de BREUVART ANDRE est 314 469 321. Le SIRET de son siège social est 314 469 321 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40314469321.

Où se situe le siège social de BREUVART ANDRE ?

Le siège social de BREUVART ANDRE est situé La Cluse, 04000 La Javie.

BREUVART ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUVART ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUVART ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUVART ANDRE.

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