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BREVAC

Active
Siren505 140 855SARL75015 PARISCréée le 29 juillet 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BREVAC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2008, identifiée par le SIREN 505 140 855. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue Letellier, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN Eberhardt en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BREVAC

Dénomination
BREVAC
SIREN
505 140 855
SIRET (siège)
505 140 855 00048
N° TVA intracommunautaire
FR16505140855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 140 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juillet 2008
Siège social
44 RUE LETELLIER, 75015, PARIS
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de BREVAC

En France et à l'étranger, la détention de brevets et de marques dans tous domaines , l'achat et la vente de matériel dans le domaine des biens d'équipement , l'activité de conseil industriel ou commercial en matière de biens d'équipement , l'activité d'agent commercial sous toutes ses formes , la participation de la société par tous moyens, directement ou indirectement dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location gérance de tous fonds de commerce ou établissements , la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités , et généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.

Finances de BREVAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVAC

CE

CHRISTIAN Eberhardt

Gérant

Depuis la création (29 juillet 2008) · 18 ans

Anciens dirigeants (1)

E

EBERHARDT

gérant · de juillet 2008 à juillet 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BREVAC

7 établissements, dont 2 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    505 140 855 00048 · ouvert le 09 juin 2008 · NAF 6820B

  • 67000 STRASBOURGActif

    505 140 855 00071 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4619B

  • 67000 STRASBOURGFermé

    505 140 855 00014 · ouvert le 09 juin 2008 · NAF 4619B

  • 75008 PARISFermé

    505 140 855 00030 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820B

  • 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADENFermé

    505 140 855 00055 · ouvert le 06 septembre 2021 · NAF 4619B

  • 67100 STRASBOURGFermé

    505 140 855 00063 · ouvert le 06 septembre 2021 · NAF 4619B

  • 67300 SCHILTIGHEIMFermé

    505 140 855 00022 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 4619B

Documents juridiques de BREVAC

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 novembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 22 février 2021

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 01 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de BREVAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREVAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREVAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVAC

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2008-07-29 · Début d'activité : 2008-06-09

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  21. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-09

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2008

Marques déposées par BREVAC

BREVAC est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GB

    N° 4662785 · Déposée le 02 juillet 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 12 · valable jusqu’au 02 juillet 2030

  • SHOW COOKING

    N° 3531776 · Déposée le 17 octobre 2007 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 11, 20, 21 · valable jusqu’au 17 octobre 2027

  • A ARIANE

    N° 95572317 · Déposée le 19 mai 1995 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 11 · valable jusqu’au 19 mai 2035

  • A ARIANE

    N° 1310655 · Déposée le 29 mai 1985 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 7, 9, 11, 21 · valable jusqu’au 19 mai 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BREVAC

Quel est le numéro SIREN de BREVAC ?

Le numéro SIREN de BREVAC est 505 140 855. Le SIRET de son siège social est 505 140 855 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16505140855.

Qui dirige BREVAC ?

BREVAC est dirigée par CHRISTIAN Eberhardt, gérant.

Où se situe le siège social de BREVAC ?

Le siège social de BREVAC est situé 44 rue Letellier, 75015 Paris.

BREVAC est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVAC.