CheckersProcédures

BREVAL ORMESSON

Active
Siren352 199 525654075008 PARISCréée le 05 octobre 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 199 525, BREVAL ORMESSON est une 6540 créée le 5 octobre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL Carite, gérant.

Fiche d'identité de BREVAL ORMESSON

Dénomination
BREVAL ORMESSON
SIREN
352 199 525
SIRET (siège)
352 199 525 00044
N° TVA intracommunautaire
FR91352199525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 199 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 1989
Siège social
49 RUE DE PONTHIEU, 75008, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BREVAL ORMESSON

Acquisition, prise à bail de tous immeubles et édification de toutes constructions, leur aménagement et exploitation

Finances de BREVAL ORMESSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVAL ORMESSON

SC

SEBASTIEN Carite

Autre

Depuis la création (05 octobre 1989) · 37 ans

GC

GREGORY Carite

Autre

Depuis la création (05 octobre 1989) · 37 ans

MC

MICHEL Carite

Gérant

Depuis la création (05 octobre 1989) · 37 ans

F

FINANCIERE BREVAL

Autre

Depuis la création (05 octobre 1989) · 37 ans

Établissements de BREVAL ORMESSON

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    352 199 525 00044 · ouvert le 14 septembre 1989 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    352 199 525 00028 · ouvert le 25 mai 1995 · NAF 702C

  • 94430 CHENNEVIERES SUR MARNEFermé

    352 199 525 00036 · ouvert le 14 septembre 1989 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    352 199 525 00010 · ouvert le 14 septembre 1989 · NAF 701D

Documents juridiques de BREVAL ORMESSON

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de BREVAL ORMESSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVAL ORMESSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVAL ORMESSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVAL ORMESSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREVAL ORMESSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREVAL ORMESSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVAL ORMESSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 1989-10-05 · Début d'activité : 1989-09-14

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1989

Questions fréquentes sur BREVAL ORMESSON

Quel est le numéro SIREN de BREVAL ORMESSON ?

Le numéro SIREN de BREVAL ORMESSON est 352 199 525. Le SIRET de son siège social est 352 199 525 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91352199525.

Qui dirige BREVAL ORMESSON ?

BREVAL ORMESSON est dirigée par MICHEL Carite, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BREVAL ORMESSON ?

Le siège social de BREVAL ORMESSON est situé 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris.

BREVAL ORMESSON est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVAL ORMESSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVAL ORMESSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVAL ORMESSON.