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BREVARD JACQUES

Active
Siren828 233 825Entrepreneur individuel31520 Ramonville-Saint-AgneCréée le 15 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREVARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 233 825. Son siège social est situé 13 RUE Charles Gounod, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BREVARD JACQUES

Dénomination
BREVARD JACQUES
SIREN
828 233 825
SIRET (siège)
828 233 825 00029
N° TVA intracommunautaire
FR24828233825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 233 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
15 mars 2017
Siège social
13 RUE Charles Gounod, 31520, Ramonville-Saint-Agne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREVARD JACQUES

apporter à l'entreprise des affaires qu'elle pourra developper.Connaissance de sites fonciers pour implantation de champs photovoltaiques

Finances de BREVARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVARD JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31520 Ramonville-Saint-AgneSiègeActif

    828 233 825 00029 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 6831Z

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeActif

    828 233 825 00011 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BREVARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2017

Questions fréquentes sur BREVARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BREVARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BREVARD JACQUES est 828 233 825. Le SIRET de son siège social est 828 233 825 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24828233825.

Où se situe le siège social de BREVARD JACQUES ?

Le siège social de BREVARD JACQUES est situé 13 RUE Charles Gounod, 31520 Ramonville-Saint-Agne.

BREVARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVARD JACQUES.

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