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BREVAULT JEAN

Active
Siren429 872 880Entrepreneur individuel35350 SAINT-MELOIR-DES-ONDESCréée le 31 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 872 880, BREVAULT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve LES MASSES Les Masses, 35350 Saint-Meloir-des-Ondes. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BREVAULT JEAN

Dénomination
BREVAULT JEAN
SIREN
429 872 880
SIRET (siège)
429 872 880 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63429872880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 872 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
31 mai 2000
Siège social
LES MASSES Les Masses, 35350, SAINT-MELOIR-DES-ONDES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREVAULT JEAN

Création et entretien de parcs et jardins, maçonnerie paysagère

Finances de BREVAULT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVAULT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVAULT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35350 SAINT-MELOIR-DES-ONDESSiègeActif

    429 872 880 00019 · ouvert le 20 avril 2016 · NAF 8130Z

  • 35350 SAINT-MELOIR-DES-ONDESFermé

    429 872 880 00027 · ouvert le 15 mai 2000 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BREVAULT JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de BREVAULT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVAULT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVAULT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVAULT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVAULT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVAULT JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-29 · Début d'activité : 2016-04-20

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2000

Questions fréquentes sur BREVAULT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BREVAULT JEAN ?

Le numéro SIREN de BREVAULT JEAN est 429 872 880. Le SIRET de son siège social est 429 872 880 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63429872880.

Où se situe le siège social de BREVAULT JEAN ?

Le siège social de BREVAULT JEAN est situé LES MASSES Les Masses, 35350 Saint-Meloir-des-Ondes.

BREVAULT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVAULT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVAULT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVAULT JEAN.

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