CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 998 993, BREVEND est une SCI créée le 20 juillet 2017. Son siège social est situé 1 rue Michel Royer, 45100 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN BASSAISTEGUY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BREVEND

Dénomination
BREVEND
SIREN
830 998 993
SIRET (siège)
830 998 993 00026
N° TVA intracommunautaire
FR88830998993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 998 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2017
Siège social
1 RUE MICHEL ROYER, 45100, ORLEANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREVEND

Acquisition, propriété de tous immeubles, de tous terrains, de tous biens et droits immobiliers.

Finances de BREVEND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVEND

SB

SYLVAIN BASSAISTEGUY

Gérant

Depuis la création (20 juillet 2017) · 9 ans

GB

GUILLAUME BASSAISTEGUY

Gérant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021

C

CAP INVEST

Associé indéfiniment responsable

L

L'HERMITAGE INVEST

Associé indéfiniment responsable

P

PROSPERO'S

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BREVEND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45100 ORLEANSSiègeActif

    830 998 993 00026 · ouvert le 05 juillet 2017 · NAF 6820B

  • 45750 SAINT-PRYVE-SAINT-MESMINFermé

    830 998 993 00018 · ouvert le 05 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de BREVEND

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2023

  • Acte

Dépôt du 25 février 2021

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de BREVEND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVEND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVEND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVEND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREVEND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREVEND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVEND

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    nomination du Gérant : Bassaisteguy, Guillaume Pascal Didier

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-20 · Début d'activité : 2017-07-05

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2017

Questions fréquentes sur BREVEND

Quel est le numéro SIREN de BREVEND ?

Le numéro SIREN de BREVEND est 830 998 993. Le SIRET de son siège social est 830 998 993 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88830998993.

Qui dirige BREVEND ?

BREVEND est dirigée par SYLVAIN BASSAISTEGUY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BREVEND ?

Le siège social de BREVEND est situé 1 rue Michel Royer, 45100 Orleans.

BREVEND est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVEND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVEND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVEND.