BREVENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,3 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 363 085, BREVENT est une 6599 créée le 4 avril 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 648 av du Mole, 74460 Marnaz. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Elle est dirigée par BEATRICE TRAUDICH, gérant.
Fiche d'identité de BREVENT
INSEE- Dénomination
- BREVENT
- SIREN
- 448 363 085
- SIRET (siège)
- 448 363 085 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR64448363085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 363 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 4 342 503,44 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 04 avril 2003
- Siège social
- 648 AV DU MOLE, 74460, MARNAZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BREVENT
Acquisition et gestion de titres de toutes sociétés de parts de sicav et de fonds communs de placement, de parts de Ste Civiles.
Finances de BREVENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREVENT
INSEEBODACCB.E.A Gestion SA
Autre
F.L.A Gestion SA
Autre
C.H.A Gestion SA
Autre
F.L.O Gestion SA
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BREVENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74460 MARNAZSiègeActif
448 363 085 00029 · ouvert le 24 octobre 2022 · NAF 6630Z
- 83530 SAINT-RAPHAELFermé
448 363 085 00011 · ouvert le 21 mars 2003 · NAF 6630Z
Documents juridiques de BREVENT
INPIComptes annuels de BREVENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREVENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BREVENT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/02279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 03 septembre 2025 · N° 23/13767
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 21 janvier 2025 · N° 24/06010
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/03970
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 05 juillet 2024 · N° 23/00378
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 13 décembre 2023 · N° 23/01046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/18052
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-14.695
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1994 · N° 89-45.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BREVENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREVENT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 avril 2003
Questions fréquentes sur BREVENT
Quel est le numéro SIREN de BREVENT ?
Le numéro SIREN de BREVENT est 448 363 085. Le SIRET de son siège social est 448 363 085 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64448363085.
Qui dirige BREVENT ?
BREVENT est dirigée par BEATRICE TRAUDICH, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BREVENT ?
Le siège social de BREVENT est situé 648 av du Mole, 74460 Marnaz.
BREVENT est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVENT.
