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BREVET ANDRE

Active
Siren760 105 999Entrepreneur individuel01340 MONTREVEL-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1960
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREVET ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1960, identifié par le SIREN 760 105 999. Elle est domiciliée Les Luyers, 01340 Montrevel-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BREVET ANDRE

Dénomination
BREVET ANDRE
SIREN
760 105 999
SIRET (siège)
760 105 999 00022
N° TVA intracommunautaire
FR08760105999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 760 105 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
LES LUYERS, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BREVET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVET ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeActif

    760 105 999 00022 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de BREVET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur BREVET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BREVET ANDRE ?

Le numéro SIREN de BREVET ANDRE est 760 105 999. Le SIRET de son siège social est 760 105 999 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08760105999.

Où se situe le siège social de BREVET ANDRE ?

Le siège social de BREVET ANDRE est situé Les Luyers, 01340 Montrevel-en-Bresse.

BREVET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET ANDRE.

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