BREVET ARNAUD
Active6831Z · Agences immobilières
BREVET ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2005 sous le numéro SIREN 481 191 328. Elle est domiciliée 38 Imp des Combes, 30870 Clarensac. BREVET ARNAUD relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BREVET ARNAUD
INSEE- Dénomination
- BREVET ARNAUD
- SIREN
- 481 191 328
- SIRET (siège)
- 481 191 328 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14481191328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 191 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 avril 2005
- Siège social
- 38 IMP DES COMBES, 30870, CLARENSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREVET ARNAUD
Agent commercial en immobilier. gestion administrative en location immobilière. diagnostic immobilier.
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Établissements de BREVET ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30870 CLARENSACSiègeActif
481 191 328 00014 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 6831Z
Conformité de BREVET ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREVET ARNAUD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-15
- création
Date d'effet : 01 avril 2005
Questions fréquentes sur BREVET ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de BREVET ARNAUD ?
Le numéro SIREN de BREVET ARNAUD est 481 191 328. Le SIRET de son siège social est 481 191 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14481191328.
Où se situe le siège social de BREVET ARNAUD ?
Le siège social de BREVET ARNAUD est situé 38 Imp des Combes, 30870 Clarensac.
BREVET ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET ARNAUD.
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