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BREVET ARNAUD

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Siren481 191 328Entrepreneur individuel30870 CLARENSACCréée le 01 avril 2005

6831Z · Agences immobilières

BREVET ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2005 sous le numéro SIREN 481 191 328. Elle est domiciliée 38 Imp des Combes, 30870 Clarensac. BREVET ARNAUD relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BREVET ARNAUD

Dénomination
BREVET ARNAUD
SIREN
481 191 328
SIRET (siège)
481 191 328 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14481191328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 191 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 avril 2005
Siège social
38 IMP DES COMBES, 30870, CLARENSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET ARNAUD

Agent commercial en immobilier. gestion administrative en location immobilière. diagnostic immobilier.

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Établissements de BREVET ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30870 CLARENSACSiègeActif

    481 191 328 00014 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 6831Z

Conformité de BREVET ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREVET ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-15

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2005

Questions fréquentes sur BREVET ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BREVET ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BREVET ARNAUD est 481 191 328. Le SIRET de son siège social est 481 191 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14481191328.

Où se situe le siège social de BREVET ARNAUD ?

Le siège social de BREVET ARNAUD est situé 38 Imp des Combes, 30870 Clarensac.

BREVET ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET ARNAUD.