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BREVET ARNAUD

Active
Siren490 877 958Entrepreneur individuel01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSCréée le 13 juin 2006

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 490 877 958, BREVET ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 13 juin 2006. Son siège social est situé Ld les Fourches, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BREVET ARNAUD

Dénomination
BREVET ARNAUD
SIREN
490 877 958
SIRET (siège)
490 877 958 00028
N° TVA intracommunautaire
FR62490877958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 877 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
13 juin 2006
Siège social
LD LES FOURCHES, 01990, SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BREVET ARNAUD

Agences immobilières

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Établissements de BREVET ARNAUD

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSSiègeActif

    490 877 958 00028 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 6831Z

  • 05290 PUY SAINT VINCENTActif

    490 877 958 00010 · ouvert le 13 juin 2006 · NAF 6820B

  • 69100 VILLEURBANNEActif

    490 877 958 00036 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A

Conformité de BREVET ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREVET ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2006

Questions fréquentes sur BREVET ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BREVET ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BREVET ARNAUD est 490 877 958. Le SIRET de son siège social est 490 877 958 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62490877958.

Où se situe le siège social de BREVET ARNAUD ?

Le siège social de BREVET ARNAUD est situé Ld les Fourches, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.

BREVET ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET ARNAUD.

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