BREVET CLEMENT
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
BREVET CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 055 268. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Catray Chatillon en Michaille, 01200 Valserhone. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de BREVET CLEMENT
INSEE- Dénomination
- BREVET CLEMENT
- SIREN
- 878 055 268
- SIRET (siège)
- 878 055 268 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR60878055268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 055 268
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 04 novembre 2019
- Siège social
- AU CATRAY CHATILLON EN MICHAILLE, 01200, VALSERHONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BREVET CLEMENT
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de BREVET CLEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01200 VALSERHONESiègeActif
878 055 268 00022 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 7022Z
- 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGFermé
878 055 268 00014 · ouvert le 04 novembre 2019 · NAF 7022Z
Conformité de BREVET CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREVET CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2019
Questions fréquentes sur BREVET CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de BREVET CLEMENT ?
Le numéro SIREN de BREVET CLEMENT est 878 055 268. Le SIRET de son siège social est 878 055 268 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60878055268.
Où se situe le siège social de BREVET CLEMENT ?
Le siège social de BREVET CLEMENT est situé Au Catray Chatillon en Michaille, 01200 Valserhone.
BREVET CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET CLEMENT.
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