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BREVET FREDERIC

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Siren340 438 811Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 08 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREVET FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mars 1986 sous le numéro SIREN 340 438 811. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue du Palais, 01600 Trevoux. Son activité principale relève du code NAF 8623Z.

Fiche d'identité de BREVET FREDERIC

Dénomination
BREVET FREDERIC
SIREN
340 438 811
SIRET (siège)
340 438 811 00028
N° TVA intracommunautaire
FR50340438811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 438 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
08 mars 1986
Siège social
26 RUE DU PALAIS, 01600, TREVOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREVET FREDERIC

Pratique dentaire

Finances de BREVET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVET FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    340 438 811 00028 · ouvert le 30 janvier 1993 · NAF 8623Z

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    340 438 811 00010 · ouvert le 08 mars 1986 · NAF 851E

Documents juridiques de BREVET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1986

Questions fréquentes sur BREVET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BREVET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BREVET FREDERIC est 340 438 811. Le SIRET de son siège social est 340 438 811 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50340438811.

Où se situe le siège social de BREVET FREDERIC ?

Le siège social de BREVET FREDERIC est situé 26 rue du Palais, 01600 Trevoux.

BREVET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET FREDERIC.

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