BREVET JEAN
ActiveBREVET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 septembre 1996 sous le numéro SIREN 414 062 117. Le siège social de l'entreprise se trouve av Amiral Wester Wemyss villa Francia, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de BREVET JEAN
INSEE- Dénomination
- BREVET JEAN
- SIREN
- 414 062 117
- SIRET (siège)
- 414 062 117 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95414062117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 062 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 04 septembre 1996
- Siège social
- AV AMIRAL WESTER WEMYSS VILLA FRANCIA, 06400, CANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREVET JEAN
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Établissements de BREVET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06400 CANNESSiègeFermé
414 062 117 00018 · ouvert le 04 septembre 1996 · NAF 702A
Conformité de BREVET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREVET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 1996
Questions fréquentes sur BREVET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BREVET JEAN ?
Le numéro SIREN de BREVET JEAN est 414 062 117. Le SIRET de son siège social est 414 062 117 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95414062117.
Où se situe le siège social de BREVET JEAN ?
Le siège social de BREVET JEAN est situé av Amiral Wester Wemyss villa Francia, 06400 Cannes.
BREVET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET JEAN.
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