BREVET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 537 747 909, BREVET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 octobre 2011. Son siège social est situé 29 rue Lallier, 59400 Cambrai. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BREVET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BREVET PASCAL
- SIREN
- 537 747 909
- SIRET (siège)
- 537 747 909 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR73537747909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 747 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 octobre 2011
- Siège social
- 29 RUE LALLIER, 59400, CAMBRAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREVET PASCAL
Location de logements
Finances de BREVET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREVET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREVET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59400 CAMBRAISiègeActif
537 747 909 00019 · ouvert le 27 octobre 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de BREVET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREVET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREVET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREVET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2011
Questions fréquentes sur BREVET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BREVET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BREVET PASCAL est 537 747 909. Le SIRET de son siège social est 537 747 909 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73537747909.
Où se situe le siège social de BREVET PASCAL ?
Le siège social de BREVET PASCAL est situé 29 rue Lallier, 59400 Cambrai.
BREVET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET PASCAL.
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