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BREVET ROBERT

Active
Siren377 499 520Entrepreneur individuel49110 MONTREVAULT-SUR-EVRECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 499 520, BREVET ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve La Possonniere, 49110 Montrevault-sur-Evre. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BREVET ROBERT

Dénomination
BREVET ROBERT
SIREN
377 499 520
SIRET (siège)
377 499 520 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01377499520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 499 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LA POSSONNIERE, 49110, MONTREVAULT-SUR-EVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BREVET ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVET ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVET ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRESiègeFermé

    377 499 520 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de BREVET ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVET ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVET ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BREVET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BREVET ROBERT ?

Le numéro SIREN de BREVET ROBERT est 377 499 520. Le SIRET de son siège social est 377 499 520 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01377499520.

Où se situe le siège social de BREVET ROBERT ?

Le siège social de BREVET ROBERT est situé La Possonniere, 49110 Montrevault-sur-Evre.

BREVET ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET ROBERT.

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