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BREVET ROBERT

Active
Siren779 323 286Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 779 323 286, BREVET ROBERT est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 922 Rte du Grand Montatin, 01340 Bresse Vallons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BREVET ROBERT

Dénomination
BREVET ROBERT
SIREN
779 323 286
SIRET (siège)
779 323 286 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16779323286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 323 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
-
Siège social
922 RTE DU GRAND MONTATIN, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET ROBERT

Élevage d'autres animaux

Finances de BREVET ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVET ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVET ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    779 323 286 00012 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BREVET ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVET ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVET ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BREVET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BREVET ROBERT ?

Le numéro SIREN de BREVET ROBERT est 779 323 286. Le SIRET de son siège social est 779 323 286 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16779323286.

Où se situe le siège social de BREVET ROBERT ?

Le siège social de BREVET ROBERT est situé 922 Rte du Grand Montatin, 01340 Bresse Vallons.

BREVET ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET ROBERT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET ROBERT.

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