BREVET SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
BREVET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2022 sous le numéro SIREN 917 847 733. Son siège social est situé 35 rue de la Chenaie, 01310 Confrancon. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BREVET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BREVET SEBASTIEN
- SIREN
- 917 847 733
- SIRET (siège)
- 917 847 733 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40917847733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 847 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 12 mai 2022
- Siège social
- 35 RUE DE LA CHENAIE, 01310, CONFRANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREVET SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de BREVET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01310 CONFRANCONSiègeActif
917 847 733 00016 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 3511Z
Conformité de BREVET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREVET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2022
Questions fréquentes sur BREVET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BREVET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BREVET SEBASTIEN est 917 847 733. Le SIRET de son siège social est 917 847 733 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40917847733.
Où se situe le siège social de BREVET SEBASTIEN ?
Le siège social de BREVET SEBASTIEN est situé 35 rue de la Chenaie, 01310 Confrancon.
BREVET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET SEBASTIEN.
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