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BREVET SEBASTIEN

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Siren917 847 733Entrepreneur individuel01310 CONFRANCONCréée le 12 mai 2022

3511Z · Production d'électricité

BREVET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2022 sous le numéro SIREN 917 847 733. Son siège social est situé 35 rue de la Chenaie, 01310 Confrancon. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BREVET SEBASTIEN

Dénomination
BREVET SEBASTIEN
SIREN
917 847 733
SIRET (siège)
917 847 733 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40917847733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 847 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
12 mai 2022
Siège social
35 RUE DE LA CHENAIE, 01310, CONFRANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET SEBASTIEN

Production d'électricité

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Établissements de BREVET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 CONFRANCONSiègeActif

    917 847 733 00016 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 3511Z

Conformité de BREVET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREVET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2022

Questions fréquentes sur BREVET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BREVET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BREVET SEBASTIEN est 917 847 733. Le SIRET de son siège social est 917 847 733 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40917847733.

Où se situe le siège social de BREVET SEBASTIEN ?

Le siège social de BREVET SEBASTIEN est situé 35 rue de la Chenaie, 01310 Confrancon.

BREVET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET SEBASTIEN.