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BREVET SP BSP

Active
Siren351 662 572Société civile75116 ParisCréée le 26 novembre 1990

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 662 572, BREVET SP BSP est une société civile créée le 26 novembre 1990. Elle est domiciliée 26 RUE 26 rue Spontini, 75116 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDE SAGLIO, gérant.

Fiche d'identité de BREVET SP BSP

Dénomination
BREVET SP BSP
SIREN
351 662 572
SIRET (siège)
351 662 572 00020
N° TVA intracommunautaire
FR14351662572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 662 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
748K
Date de création
26 novembre 1990
Siège social
26 RUE 26 rue Spontini , 75116, Paris
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BREVET SP BSP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BREVET SP BSP

CS

CLAUDE SAGLIO

Gérant

Depuis la création (26 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de BREVET SP BSP

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75116 ParisSiègeFermé

    351 662 572 00020 · ouvert le 29 juin 1989 · NAF 748K

Documents juridiques de BREVET SP BSP

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de BREVET SP BSP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET SP BSP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREVET SP BSP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREVET SP BSP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREVET SP BSP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 1990

Questions fréquentes sur BREVET SP BSP

Quel est le numéro SIREN de BREVET SP BSP ?

Le numéro SIREN de BREVET SP BSP est 351 662 572. Le SIRET de son siège social est 351 662 572 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14351662572.

Qui dirige BREVET SP BSP ?

BREVET SP BSP est dirigée par CLAUDE SAGLIO, gérant.

Où se situe le siège social de BREVET SP BSP ?

Le siège social de BREVET SP BSP est situé 26 RUE 26 rue Spontini, 75116 Paris.

BREVET SP BSP est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET SP BSP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET SP BSP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET SP BSP.