BREVET STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 847 739 836, BREVET STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 25 janvier 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 332 Che de Boutounelle, 82290 Meauzac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.
Fiche d'identité de BREVET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BREVET STEPHANE
- SIREN
- 847 739 836
- SIRET (siège)
- 847 739 836 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91847739836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 847 739 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 25 janvier 2019
- Siège social
- 332 CHE DE BOUTOUNELLE, 82290, MEAUZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREVET STEPHANE
Plaquiste-jointeur, petits travaux, parcs et jardins.
Finances de BREVET STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREVET STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREVET STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82290 MEAUZACSiègeActif
847 739 836 00017 · ouvert le 28 janvier 2019 · NAF 4331Z
Documents juridiques de BREVET STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREVET STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREVET STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREVET STEPHANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-29 · Début d'activité : 2019-01-28
- création
Date d'effet : 25 janvier 2019
Questions fréquentes sur BREVET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BREVET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BREVET STEPHANE est 847 739 836. Le SIRET de son siège social est 847 739 836 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91847739836.
Où se situe le siège social de BREVET STEPHANE ?
Le siège social de BREVET STEPHANE est situé 332 Che de Boutounelle, 82290 Meauzac.
BREVET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET STEPHANE.
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