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BREVET SUZANNE

Active
Siren928 582 352Entrepreneur individuel66450 PollestresCréée le 07 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 928 582 352, BREVET SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 RUE des Muscats, 66450 Pollestres. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BREVET SUZANNE

Dénomination
BREVET SUZANNE
SIREN
928 582 352
SIRET (siège)
928 582 352 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91928582352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 582 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
07 mai 2024
Siège social
28 RUE des Muscats, 66450, Pollestres
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BREVET SUZANNE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Finances de BREVET SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVET SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BREVET SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66450 PollestresSiègeActif

    928 582 352 00011 · ouvert le 25 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BREVET SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVET SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVET SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVET SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2024

Questions fréquentes sur BREVET SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de BREVET SUZANNE ?

Le numéro SIREN de BREVET SUZANNE est 928 582 352. Le SIRET de son siège social est 928 582 352 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91928582352.

Où se situe le siège social de BREVET SUZANNE ?

Le siège social de BREVET SUZANNE est situé 28 RUE des Muscats, 66450 Pollestres.

BREVET SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET SUZANNE.

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