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BREVOT PASCAL

Active
Siren504 091 331Entrepreneur individuel11000 CarcassonneCréée le 22 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREVOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2024, identifié par le SIREN 504 091 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE Jean Monnet, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de BREVOT PASCAL

Dénomination
BREVOT PASCAL
SIREN
504 091 331
SIRET (siège)
504 091 331 00026
N° TVA intracommunautaire
FR64504091331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 091 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
22 juillet 2024
Siège social
12 RUE Jean Monnet, 11000, Carcassonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVOT PASCAL

AGENT COMMERCIAL

Finances de BREVOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CarcassonneSiègeActif

    504 091 331 00026 · ouvert le 15 juillet 2024 · NAF 4619B

Documents juridiques de BREVOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVOT PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-31 · Début d'activité : 2024-10-30

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2024

Questions fréquentes sur BREVOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREVOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREVOT PASCAL est 504 091 331. Le SIRET de son siège social est 504 091 331 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64504091331.

Où se situe le siège social de BREVOT PASCAL ?

Le siège social de BREVOT PASCAL est situé 12 RUE Jean Monnet, 11000 Carcassonne.

BREVOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVOT PASCAL.

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