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BREYE Daniel

Active
Siren953 720 836Entrepreneur individuel97170 Petit-BourgCréée le 12 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREYE Daniel est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2023, identifié par le SIREN 953 720 836. Elle est domiciliée 9 LOT les Jardins de la Lezarde Basse La lézarde, 97170 Petit-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BREYE Daniel

Dénomination
BREYE Daniel
SIREN
953 720 836
SIRET (siège)
953 720 836 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80953720836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 720 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
12 juillet 2023
Siège social
9 LOT les Jardins de la Lezarde Basse La lézarde, 97170, Petit-Bourg
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREYE Daniel

Dessinateurs en Bâtiment et Dessinateur projeteur

Finances de BREYE Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREYE Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREYE Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97170 Petit-BourgSiègeActif

    953 720 836 00014 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BREYE Daniel

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 21 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de BREYE Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREYE Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREYE Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREYE Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREYE Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREYE Daniel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-01

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2023

Questions fréquentes sur BREYE Daniel

Quel est le numéro SIREN de BREYE Daniel ?

Le numéro SIREN de BREYE Daniel est 953 720 836. Le SIRET de son siège social est 953 720 836 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80953720836.

Où se situe le siège social de BREYE Daniel ?

Le siège social de BREYE Daniel est situé 9 LOT les Jardins de la Lezarde Basse La lézarde, 97170 Petit-Bourg.

BREYE Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, BREYE Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREYE Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREYE Daniel.

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