BREYSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BREYSSE est une SAS immatriculée le 2 août 2021 sous le numéro SIREN 901 743 252. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 av Jean Jaures, 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4722Z. Elle est dirigée par DAMIEN BREYSSE, président de sas.
Fiche d'identité de BREYSSE
INSEE- Dénomination
- BREYSSE
- SIREN
- 901 743 252
- SIRET (siège)
- 901 743 252 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR66901743252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 743 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4722Z
- Date de création
- 02 août 2021
- Siège social
- 32 AV JEAN JAURES, 26200, MONTELIMAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BREYSSE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BREYSSE
Boucherie charcuterie traiteur
Finances de BREYSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREYSSE
INSEEÉtablissements de BREYSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26200 MONTELIMARSiègeActif
901 743 252 00016 · ouvert le 26 juillet 2021 · NAF 4722Z
Documents juridiques de BREYSSE
INPIComptes annuels de BREYSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREYSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREYSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent BREYSSE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/01640
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00347
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/00561
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/01563
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/01900
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 19/02336
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 23/01015
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00643
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00752
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01111
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01118
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Cour d'appel, chambre pôle social
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 22/02372
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Décision du 28 avril 2026 · N° 24/00464
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Décision du 02 avril 2026 · N° 24/02253
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Décision du 12 mars 2024 · N° 23/00867
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Décision du 07 novembre 2023 · N° 21/02395
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 juin 1995 · N° 92-16.035
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BREYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREYSSE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Début d'activité : 2021-08-27
- création
Date d'effet : 02 août 2021
Questions fréquentes sur BREYSSE
Quel est le numéro SIREN de BREYSSE ?
Le numéro SIREN de BREYSSE est 901 743 252. Le SIRET de son siège social est 901 743 252 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66901743252.
Qui dirige BREYSSE ?
BREYSSE est dirigée par DAMIEN BREYSSE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BREYSSE ?
Le siège social de BREYSSE est situé 32 av Jean Jaures, 26200 Montelimar.
BREYSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, BREYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREYSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREYSSE.
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