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BREYSSE BERNARD

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Siren983 283 185Entrepreneur individuel07120 RUOMSCréée le 15 janvier 2024

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Documents

BREYSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 283 185. Son siège social est situé 32 Rte de Pradons, 07120 Ruoms. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de BREYSSE BERNARD

Dénomination
BREYSSE BERNARD
SIREN
983 283 185
SIRET (siège)
983 283 185 00012
N° TVA intracommunautaire
FR27983283185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 283 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
15 janvier 2024
Siège social
32 RTE DE PRADONS, 07120, RUOMS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BREYSSE BERNARD

CHAMBRES ET TABLES D'HOTES (SANS ALCOOL).

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Établissements de BREYSSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07120 RUOMSSiègeActif

    983 283 185 00012 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BREYSSE BERNARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BREYSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREYSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREYSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREYSSE BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-15 · Début d'activité : 2024-01-02

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2024

Questions fréquentes sur BREYSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BREYSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BREYSSE BERNARD est 983 283 185. Le SIRET de son siège social est 983 283 185 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27983283185.

Où se situe le siège social de BREYSSE BERNARD ?

Le siège social de BREYSSE BERNARD est situé 32 Rte de Pradons, 07120 Ruoms.

BREYSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BREYSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREYSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREYSSE BERNARD.