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BREYSSE DANIEL

Active
Siren303 537 617Entrepreneur individuel07470 LACHAPELLE-GRAILLOUSECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREYSSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 303 537 617. Elle est domiciliée à Lachapelle-Graillouse (07470). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BREYSSE DANIEL

Dénomination
BREYSSE DANIEL
SIREN
303 537 617
SIRET (siège)
303 537 617 00050
N° TVA intracommunautaire
FR46303537617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 537 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
07470, LACHAPELLE-GRAILLOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BREYSSE DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BREYSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREYSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREYSSE DANIEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 07470 LACHAPELLE-GRAILLOUSESiègeActif

    303 537 617 00050 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0210Z

  • 38610 GIERESActif

    303 537 617 00043 · ouvert le 14 décembre 1995 · NAF 6820A

  • 07100 ANNONAYFermé

    303 537 617 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 851C

  • 07100 ANNONAYFermé

    303 537 617 00035 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 8622C

Documents juridiques de BREYSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREYSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREYSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREYSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREYSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREYSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREYSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BREYSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BREYSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BREYSSE DANIEL est 303 537 617. Le SIRET de son siège social est 303 537 617 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46303537617.

Où se situe le siège social de BREYSSE DANIEL ?

Le siège social de BREYSSE DANIEL est situé 07470 Lachapelle-Graillouse.

BREYSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREYSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREYSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREYSSE DANIEL.

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