BREYSSE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 407 744 945, BREYSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Cubagnac, 07110 Sanilhac. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BREYSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BREYSSE JEAN
- SIREN
- 407 744 945
- SIRET (siège)
- 407 744 945 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR51407744945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 744 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- CUBAGNAC, 07110, SANILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREYSSE JEAN
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Établissements de BREYSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07110 SANILHACSiègeFermé
407 744 945 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A
Conformité de BREYSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREYSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREYSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREYSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BREYSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BREYSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BREYSSE JEAN est 407 744 945. Le SIRET de son siège social est 407 744 945 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51407744945.
Où se situe le siège social de BREYSSE JEAN ?
Le siège social de BREYSSE JEAN est situé Cubagnac, 07110 Sanilhac.
BREYSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BREYSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREYSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREYSSE JEAN.
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