BREYSSE PASCALE

Active

Siren450 103 726Entrepreneur individuel84000 AvignonCréée le 01 septembre 2003

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BREYSSE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2003, identifié par le SIREN 450 103 726. Elle est domiciliée 9 RUE de l'Arc de l'Agneau Porte B, 84000 Avignon. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BREYSSE PASCALE

INSEE

Dénomination: BREYSSE PASCALE
SIREN: 450 103 726
SIRET (siège): 450 103 726 00045
N° TVA intracommunautaire: FR89450103726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 103 726
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 septembre 2003
Siège social: 9 RUE de l'Arc de l'Agneau Porte B, 84000, Avignon
Établissements: 4
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BREYSSE PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de BREYSSE PASCALE

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

84000 AvignonSiègeActif
450 103 726 00045 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 9003B
84310 MORIERES-LES-AVIGNONFermé
450 103 726 00011 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 9003B
84000 AVIGNONFermé
450 103 726 00029 · ouvert le 20 mai 2010 · NAF 9003B
84000 AvignonFermé
450 103 726 00037 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 9003B

Conformité de BREYSSE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREYSSE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREYSSE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREYSSE PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2003

Marchés publics de BREYSSE PASCALE

data.gouv.fr

2 marchés publics ont été notifiés à BREYSSE PASCALE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 4,2 k€.

dans le cadre de la seconde édition du « Tout-petit festival », les bibliothèques de Marseille souhaitent mettre à l’honneur l’autrice-illustratrice Pascale Breysse à travers des ateliers et une…
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 15 octobre 2024 · Procédure adaptée · 3 mois · 1 offre reçue
2,9 k€Services
dans le cadre de la seconde édition du « Tout-petit festival » le pôle lecture publique souhaite mettre à l’honneur le travail de Pascale Breysse autrice-illustratrice.
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 13 juin 2024 · Procédure adaptée · 1 mois · 1 offre reçue
1,2 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BREYSSE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BREYSSE PASCALE ?

Le numéro SIREN de BREYSSE PASCALE est 450 103 726. Le SIRET de son siège social est 450 103 726 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89450103726.

Où se situe le siège social de BREYSSE PASCALE ?

Le siège social de BREYSSE PASCALE est situé 9 RUE de l'Arc de l'Agneau Porte B, 84000 Avignon.

BREYSSE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BREYSSE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREYSSE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREYSSE PASCALE.

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