BRIANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,9 k€
- Effectif
- Non publié
BRIANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 383 728. Elle est domiciliée 2 B Imp Sainte-Therese, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. BRICE BRAHIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BRIANCE
INSEE- Dénomination
- BRIANCE
- SIREN
- 415 383 728
- SIRET (siège)
- 415 383 728 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR53415383728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 383 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 26 janvier 1998
- Siège social
- 2 B IMP SAINTE-THERESE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRIANCE
ACQUISITION GESTION VENTE DE TOUS IMMEUBLES AINSI QUE TOUTES OPERATIONS ANNEXES
Finances de BRIANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIANCE
INSEEÉtablissements de BRIANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
415 383 728 00029 · ouvert le 13 janvier 1998 · NAF 6820A
- 84000 AVIGNONFermé
415 383 728 00011 · ouvert le 23 janvier 1998 · NAF 702A
Documents juridiques de BRIANCE
INPIComptes annuels de BRIANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIANCE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02986
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 22/00334
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 14-23.312
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 2001 · N° 99-04.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 1995 · N° 94-41.305
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-16.699
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1989 · N° 87-18.084
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 1998
Questions fréquentes sur BRIANCE
Quel est le numéro SIREN de BRIANCE ?
Le numéro SIREN de BRIANCE est 415 383 728. Le SIRET de son siège social est 415 383 728 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53415383728.
Qui dirige BRIANCE ?
BRIANCE est dirigée par BRICE BRAHIN, gérant.
Où se situe le siège social de BRIANCE ?
Le siège social de BRIANCE est situé 2 B Imp Sainte-Therese, 84000 Avignon.
BRIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIANCE.
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