BRIANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRIANCE est une SCI immatriculée le 17 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 793 217. Elle est domiciliée 6 Che des Goulets, 44880 Sautron. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PAUL MENET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BRIANCE
INSEE- Dénomination
- BRIANCE
- SIREN
- 801 793 217
- SIRET (siège)
- 801 793 217 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR47801793217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 793 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 avril 2014
- Siège social
- 6 CHE DES GOULETS, 44880, SAUTRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIANCE
La propriété, l'administration et la gestion des immeubles bâtis
Finances de BRIANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIANCE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 avril 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 avril 2014) · 12 ans
Établissements de BRIANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44880 SAUTRONSiègeActif
801 793 217 00010 · ouvert le 10 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRIANCE
INPIComptes annuels de BRIANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIANCE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02986
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 22/00334
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 14-23.312
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 2001 · N° 99-04.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 1995 · N° 94-41.305
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-16.699
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1989 · N° 87-18.084
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-17 · Début d'activité : 2014-04-10
- création
Date d'effet : 17 avril 2014
Questions fréquentes sur BRIANCE
Quel est le numéro SIREN de BRIANCE ?
Le numéro SIREN de BRIANCE est 801 793 217. Le SIRET de son siège social est 801 793 217 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47801793217.
Qui dirige BRIANCE ?
BRIANCE est dirigée par JEAN-PAUL MENET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRIANCE ?
Le siège social de BRIANCE est situé 6 Che des Goulets, 44880 Sautron.
BRIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIANCE.
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