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BRIANCON

Active
Siren849 473 889SCI91260 JUVISY-SUR-ORGECréée le 27 mars 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRIANCON est une SCI immatriculée le 27 mars 2019 sous le numéro SIREN 849 473 889. Elle est domiciliée 7 rue Pasteur, 91260 Juvisy-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE POLAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRIANCON

Dénomination
BRIANCON
SIREN
849 473 889
SIRET (siège)
849 473 889 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43849473889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 473 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mars 2019
Siège social
7 RUE PASTEUR, 91260, JUVISY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIANCON

Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.

Finances de BRIANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIANCON

MP

MAXIME POLAT

Autre

Depuis la création (27 mars 2019) · 7 ans

SP

STEPHANE POLAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mars 2019) · 7 ans

Établissements de BRIANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91260 JUVISY-SUR-ORGESiègeActif

    849 473 889 00012 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRIANCON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2019

  • Acte

Comptes annuels de BRIANCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIANCON. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIANCON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2019

Questions fréquentes sur BRIANCON

Quel est le numéro SIREN de BRIANCON ?

Le numéro SIREN de BRIANCON est 849 473 889. Le SIRET de son siège social est 849 473 889 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43849473889.

Qui dirige BRIANCON ?

BRIANCON est dirigée par STEPHANE POLAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRIANCON ?

Le siège social de BRIANCON est situé 7 rue Pasteur, 91260 Juvisy-sur-Orge.

BRIANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIANCON.

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