BRIANCON PASCALE

Active

Siren438 536 112Entrepreneur individuel51530 CRAMANTCréée le 01 novembre 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRIANCON PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1998, identifié par le SIREN 438 536 112. Elle est domiciliée 29 All des Genets, 51530 Cramant. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BRIANCON PASCALE

INSEE

Dénomination: BRIANCON PASCALE
SIREN: 438 536 112
SIRET (siège): 438 536 112 00016
N° TVA intracommunautaire: FR64438536112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 536 112
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 novembre 1998
Siège social: 29 ALL DES GENETS, 51530, CRAMANT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRIANCON PASCALE

Culture de la vigne

Finances de BRIANCON PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIANCON PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIANCON PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51530 CRAMANTSiègeActif
438 536 112 00016 · ouvert le 01 novembre 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRIANCON PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIANCON PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIANCON PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIANCON PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIANCON PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIANCON PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIANCON PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1998

Questions fréquentes sur BRIANCON PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BRIANCON PASCALE ?

Le numéro SIREN de BRIANCON PASCALE est 438 536 112. Le SIRET de son siège social est 438 536 112 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64438536112.

Où se situe le siège social de BRIANCON PASCALE ?

Le siège social de BRIANCON PASCALE est situé 29 All des Genets, 51530 Cramant.