CheckersProcédures

BRIAND

Active
Siren411 984 487SCI57140 NORROY-LE-VENEURCréée le 06 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions191 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 984 487, BRIAND est une SCI créée le 6 mai 1997. Son siège social est situé 38 rue de Feves, 57140 Norroy-le-Veneur. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-PHILIPPE NEVEUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRIAND

Dénomination
BRIAND
SIREN
411 984 487
SIRET (siège)
411 984 487 00024
N° TVA intracommunautaire
FR37411984487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 984 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 mai 1997
Siège social
38 RUE DE FEVES, 57140, NORROY-LE-VENEUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRIAND

Propriété, gestion et exploitation par bail, location ou toute autre forme d'immeubles que la société se proposé d'acquérir.

Finances de BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIAND

JN

JEAN-PHILIPPE NEVEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRIAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57140 NORROY-LE-VENEURSiègeActif

    411 984 487 00024 · ouvert le 15 avril 1997 · NAF 6820A

  • 57140 NORROY-LE-VENEURFermé

    411 984 487 00016 · ouvert le 15 avril 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRIAND

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIAND. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NEVEUX Jean-Philippe

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1997

Questions fréquentes sur BRIAND

Quel est le numéro SIREN de BRIAND ?

Le numéro SIREN de BRIAND est 411 984 487. Le SIRET de son siège social est 411 984 487 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37411984487.

Qui dirige BRIAND ?

BRIAND est dirigée par JEAN-PHILIPPE NEVEUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BRIAND ?

Le siège social de BRIAND est situé 38 rue de Feves, 57140 Norroy-le-Veneur.

BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIAND.

Entreprises similaires

Même activité à Norroy-le-Veneur

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Norroy-le-Veneur

Entreprises du même secteur à Norroy-le-Veneur

Entreprises à Norroy-le-Veneur

Toutes les entreprises à Norroy-le-Veneur