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BRIAND

Active
Siren479 758 567Société civile75009 PARISCréée le 06 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,7 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 758 567, BRIAND est une société civile créée le 6 décembre 2004. Elle est domiciliée 11 rue Notre-Dame de Lorette, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. La direction est assurée par LGIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de BRIAND

Dénomination
BRIAND
SIREN
479 758 567
SIRET (siège)
479 758 567 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92479758567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 758 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 690 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
06 décembre 2004
Siège social
11 RUE NOTRE-DAME DE LORETTE, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIAND

GESTION DE VALEURS MOBILIERES

Finances de BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIAND

L

LGIN

Autre

En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2019

CD

CHARLES DURAND-RUEL

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    479 758 567 00016 · ouvert le 23 novembre 2004 · NAF 6630Z

Documents juridiques de BRIAND

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 27 août 2014

  • Acte

Dépôt du 09 août 2013

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIAND. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIAND

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : LGIN ; modification de l'Associé Durand-Ruel, Charles Antoine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2004

Marques déposées par BRIAND

BRIAND est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • H9, les hôtels du 9ème

    N° 5150552 · Déposée le 26 mai 2025 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 35 · valable jusqu’au 26 mai 2035

  • H9 Les Hôtels du 9ème

    N° 5150545 · Déposée le 26 mai 2025 · Marque figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 3, 16, 35, 42, 43 · valable jusqu’au 26 mai 2035

  • H9

    N° 5150522 · Déposée le 26 mai 2025 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 3, 16, 42, 43 · valable jusqu’au 26 mai 2035

  • Les Hôtels du 9éme

    N° 4298755 · Déposée le 13 septembre 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 43

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRIAND

Quel est le numéro SIREN de BRIAND ?

Le numéro SIREN de BRIAND est 479 758 567. Le SIRET de son siège social est 479 758 567 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92479758567.

Qui dirige BRIAND ?

BRIAND est dirigée par LGIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRIAND ?

Le siège social de BRIAND est situé 11 rue Notre-Dame de Lorette, 75009 Paris.

BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIAND.

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