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BRIAND PASCAL

Active
Siren413 430 604Entrepreneur individuel44640 LE PELLERINCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 413 430 604. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue du Canal, 44640 Le Pellerin. L'entreprise déclare le code NAF 0311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRIAND PASCAL

Dénomination
BRIAND PASCAL
SIREN
413 430 604
SIRET (siège)
413 430 604 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63413430604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 430 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
47 RUE DU CANAL, 44640, LE PELLERIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIAND PASCAL

patron pêcheur

Finances de BRIAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44640 LE PELLERINSiègeActif

    413 430 604 00012 · ouvert le 19 novembre 1999 · NAF 0311Z

Documents juridiques de BRIAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BRIAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIAND PASCAL est 413 430 604. Le SIRET de son siège social est 413 430 604 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63413430604.

Où se situe le siège social de BRIAND PASCAL ?

Le siège social de BRIAND PASCAL est situé 47 rue du Canal, 44640 Le Pellerin.

BRIAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIAND PASCAL.

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