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BRIAND PASCAL

Active
Siren538 225 434Entrepreneur individuel91410 DOURDANCréée le 28 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 225 434, BRIAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 2011. Elle est domiciliée 26 av des Acacias residence Orpea Rene Legros, 91410 Dourdan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRIAND PASCAL

Dénomination
BRIAND PASCAL
SIREN
538 225 434
SIRET (siège)
538 225 434 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55538225434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 225 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 octobre 2011
Siège social
26 AV DES ACACIAS RESIDENCE ORPEA RENE LEGROS, 91410, DOURDAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRIAND PASCAL

Location de logements

Finances de BRIAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIAND PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 91410 DOURDANSiègeActif

    538 225 434 00017 · ouvert le 28 octobre 2011 · NAF 6820A

  • 09130 LE FOSSATActif

    538 225 434 00025 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRIAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2011

Questions fréquentes sur BRIAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRIAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRIAND PASCAL est 538 225 434. Le SIRET de son siège social est 538 225 434 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55538225434.

Où se situe le siège social de BRIAND PASCAL ?

Le siège social de BRIAND PASCAL est situé 26 av des Acacias residence Orpea Rene Legros, 91410 Dourdan.

BRIAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIAND PASCAL.

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